Joshua Nichols - Reconciliation and the Straitjacket

Il va sans dire que, depuis l’affaire Sparrow il y a trente ans, la doctrine de la Cour suprême en matière de droits ancestraux a été mise à rude épreuve à d’importants égards.

De plus en plus, les revendications constitutionnelles des peuples autochtones sont formulées dans une perspective d’autodétermination, ce qui laisse entrevoir les limites de la doctrine enchâssée dans l’article 35 de la Loi constitutionnelle de 1982.

En effet, les origines coloniales retranchent en leur base les ramifications les plus prometteuses de la doctrine, coupant court aux solutions constructives possibles.

Dans cette communication, nous confronterons dans leurs similitudes le jugement Sparrow et le renvoi relatif à la sécession, mais examinerons aussi les approches diamétralement opposées adoptées par le tribunal dans les deux affaires, pour jeter un éclairage révélateur sur les présomptions tacites sur lesquelles repose l’interprétation de notre ordre constitutionnel par le tribunal.

À la lumière de ces présomptions, il sera désormais possible de procéder à une nouvelle analyse raisonnée des motifs ayant amené le tribunal à élaborer deux cadres de réconciliation et, ce faisant, d’ouvrir la voie à une redéfinition éclairée de notre ordre constitutionnel diversifié, dans une perspective fédéraliste.